Quand Diderot et Kant inventent le droit d'auteur
Portrait de Denis Diderot par Louis-Michel van Loo © Musée du Louvre
Le Parlement européen a adopté une directive prévoyant l’extension du droit d’auteur aux contenus numériques. Alors que nous avons pris l’habitude d’associer Internet avec la gratuité, comment ce droit peut-il s’appliquer ?
Le droit d’auteur né en France, peu après que l’Angleterre ait inventé le « copyright », alors que l’imprimerie est en plein essor et permet d’élargir le public. Les auteurs ne sont plus alors de simples médiateurs de la parole divine, comme au Moyen-Âge, ils deviennent de réels créateurs.
Bien marchand et propriété intellectuelle
Comme l’expliquait Martin Legros, rédacteur en chef de Philosophie magazine invité du Grand soir 3 de France 3, Diderot est en première ligne pour leur défense. Alors qu’il dirige l’édition de son Encyclopédie, le philosophe rédige une lettre aux imprimeurs dans laquelle il essaie de définir ce que pourrait être une propriété intellectuelle, pour limiter les copies illégales, mais aussi pour soutenir la production intellectuelle, qui éclaire les esprits et lutte contre l’obscurantisme. Selon Diderot, toute œuvre est une émanation de la personne qui la conçoit. Or ces œuvres, il est possible de s’en délester ou de les vendre. On se délesterait alors d’une partie de soi ?
Kant, quelques années plus tard, résout le problème. Il théorise les deux dimensions d’une œuvre : la dimension marchande, qui l’on peut vendre, et la propriété intellectuelle, qui est inaliénable, dont l’auteur ne se sépare jamais. « La propriété qu’un auteur a sur ses pensées, il la conserve nonobstant la reproduction » écrit-il dans Qu’est-ce qu’un livre ? (1785).
Alors que chacun recompose sa propre œuvre, à partir de contenus pas toujours bien identifiés, la directive votée au Parlement européen entend mettre de l’ordre dans ce foisonnement. Elle introduit notamment la notion de « droits voisins du droit d’auteur ». Ces droits peuvent être accordés à des personnes physiques ou morales qui participent d’une création de l’esprit, sans en être directement l’auteur, comme les entreprises de presse. La directive prévoit de demander aux hébergeurs de filtrer automatiquement le contenu des sites et des blogs. Est-ce seulement applicable ?
