La lettre du jeudi
Le gang-bang est-il contraire à la dignité humaine ?
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« Émoi dans l’ouest parisien : un tribunal vient d’autoriser la réouverture de “La Factory”, qui organisait des gang-bangs dans le sous-sol d’une sage copropriété du XVe arrondissement. Un revers pour la préfecture de police, qui avait ordonné sa fermeture… et annonce se pourvoir au Conseil d’État. De quoi réveiller ma passion inavouable pour un domaine méconnu : les orgies le droit administratif.
Ils se plaignaient depuis des mois. Outrés par l’ouverture dans leur résidence d’un club libertin spécialisé dans les “gang-bangs” (“consistant en des rencontres sexuelles simultanées entre une ou plusieurs femmes et un nombre plus important d’hommes”, selon la chaste formule du juge des référés), les habitants de la rue d’Alleray avaient fini par obtenir gain de cause. Contrairement à ce que l’on pourrait croire, les arguments juridiques en faveur de la fermeture n’avaient pas été si faciles à trouver. Les cris ? Inaudibles depuis le sous-sol. La nudité ? Invisible – les participants arrivaient habillés. En désespoir de cause, la préfecture avait fait fermer le lieu de manière temporaire, en imposant au gérant d’installer un accès pour handicapés. Le gang-bang, oui, à condition qu’il soit inclusif ! Les travaux faits, les ébats avaient repris… jusqu’à ce que la préfecture ordonne à nouveau la fermeture, cette fois-ci pour atteinte à la morale publique.
Une “atteinte à la dignité humaine”, vraiment ?
L’argument invoqué ? Les gang-bangs porteraient atteinte à la “dignité humaine” des femmes concernées. Un concept des plus émoustillants pour quiconque s’intéressant aux subtilités du droit administratif. Les étudiants connaissent tous le fameux arrêt Morsang-sur-Orge rendu en 1995 par le Conseil d’État, qui interdit le “lancer de nains”. À l’époque, Manuel Wackenheim, alias “Mister Skyman”, avait accepté contre rémunération de jouer le rôle de “nain volant” dans une discothèque de province, où les convives s’amusaient à le jeter sur une piste d’atterrissage prévue à cet effet – au grand dam de l’Association des personnes de petite taille, de Mimie Mathy… et de la maire locale. L’affaire, remontée au Conseil d’État, s’était soldée par l’interdiction du spectacle. L’originalité de cette décision ? Jusqu’alors, une préfecture de police pouvait s’opposer à la tenue d’un évènement s’il troublait “l’ordre public”, qui était défini avec précision : il s’agissait de garantir la sûreté, la salubrité et la sécurité publiques. Autrement dit, il n’était pas question de morale. Avec Morsang-sur-Orge, le Conseil d’État introduit une nouvelle notion : celle de la dignité humaine. Le fait de la bafouer, arguait-il, constitue en soi un trouble à l’ordre public… et l’administration peut donc s’y opposer.
Notons que le Conseil d’État ne s’était absolument pas intéressé à la notion de consentement pour juger de ce cas. Mister Skyman avait pourtant affirmé son libre arbitre face à la juridiction suprême (“Aujourd’hui encore, je suis le nain qu’on a empêché de voler”, a-t-il récemment raconté à la presse à l’occasion des trente ans du célèbre arrêt), celle-ci ne voulut rien savoir. L’ordre public n’a que faire du droit des contrats : il s’agit d’affirmer des principes transcendants, dont la validité est supérieure au simple consentement des parties. Ce qui pose question, évidemment. Prenons nos gang-bangs : si des femmes, toutes volontaires, acceptent de coucher avec une vingtaine d’inconnus, pourquoi les en empêcher ? Et au nom de quoi ? Une femme qui aime être honorée, même avec rudesse, serait-elle nécessairement indigne ? Et en quoi les barbons du Conseil d’État sont-ils plus habilités que d’autres à décider de l’ordre pubique ?
Un concept flou, qui fournit un prétexte bien pratique
Le concept de “dignité humaine” est en effet tout sauf facile à définir. “Agis de façon telle que tu traites l’humanité, aussi bien dans ta personne que dans tout autre, toujours en même temps comme fin, et jamais simplement comme moyen”, écrivait Emmanuel Kant dans ses Fondements de la métaphysique des mœurs (1785). Un bien beau principe, mais qui décide de son application ? Quid de la prostitution, voire du sexe en général ? Ne serait-on pas bien inspiré d’interdire toute forme de travail, qui après tout nous utilise comme des moyens, et non comme des fins ? “La force d’un argument dépend peut-être moins de la clarté de son énoncé que de son aptitude à asseoir l’autorité de son énonciateur”, écrivait le professeur de droit Olivier Cayla dans Le Monde en 2003.
“De ce point de vue, cette invocation fétichiste du principe de dignité, quelles qu’en soient la teneur et l’orientation politique ou philosophique, est d’une admirable puissance de persuasion. L’emphase de la formule ne permet-elle pas, en effet, à celui qui s’en prévaut de se désigner comme sauveur de l’humanité ? L’efficacité de cet artifice rhétorique plutôt simpliste est dès lors imparable : quiconque s’aventure à contester telle interprétation particulière du principe de dignité est censé contester, du même coup, l’idée même de dignité en général et se dévoiler ainsi comme un dangereux ennemi de l’humanité”
Olivier Cayla, “Dignité humaine. Le plus flou des concepts”, art. paru dans Le Monde le 30 janvier 2003
Autrement dit, la dignité humaine est ce à quoi fait appel l’État quand il n’a rien trouvé d’autre… et qu’il veut faire taire ses opposants. Cet “abracadabra”, pour reprendre les mots de Cayla, est bien pratique : il permet d’éviter un vrai débat de fond, une discussion parlementaire qui permettrait de soulever l’absurdité d’une interdiction, bref, un véritable fonctionnement démocratique. Et si l’on cessait de fétichiser l’État de droit pour autoriser les femmes à se prendre, si elles le souhaitent, des tas de doigts ? »
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